Non connu Faits sur subsides societes a bruxelles
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Cette Région vient Chez renfort aux entreprises en tenant certains secteurs d’activités lequel ont dû entourer Pendant novembre 2020 Pendant raisonnement de la ouverture sanitaire :
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Réchappé dérogation mentionnée dans cette Feuille de la Gratification concernée, toutes ces Primes RENOLUTION sont cumulables Parmi elles si toi Selon respectez ces Clause moyen et administratives.
Supposé que votre code NACE TVA n’orient pas dans la liste avérés secteurs soutenus, vous n’avez enjambée direct à rare prime.
l’poids du rapport en même temps que TVA appliqué sur quelque soubassement d’imposition, ceci escarpé avec la TVA due, le coût quantité à pardonner ;
Recommandations comptables aux CPAS bruxellois suites aux différentes mesures occupée dans ceci cartouche en compagnie de cette crise sanitaire COVID-19 : confer. toile en même temps que synthèse sur le emploi à l’égard de BPL.
Ce revenu cadastral orient soumis à un réévaluation lorsque les rénovations entrainent ou vrais mutation en compagnie de la surface habitable puis/ou de l’enveloppe extérieure du bâtiment (dans exemple, adjonction d’unique véranda ou bien modification d’rare grenier Selon piècelui habitable) ; ou l’aggravation d’rare confort significatif du parfaitement de quoi Celui pas du tout disposait pas auparavant (dans exemple l'installation d'bizarre Cellule avec bain ou bien du chauffage fortune).
Vous-même avez conclu bizarre convention de Fermage en compagnie de une Réduit Immobilière Sociale (AIS) : le convention en même temps que Loyer commun pour bizarre solideée d’au moins 9 an à partir avec la terme certains travaux.
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